Un contrat de travail doit contenir certaines « clauses essentielles », et les employeurs disposent en réalité de peu de latitude pour les définir. La majeure partie de leur contenu est prévue par les lois applicables, qui mettent davantage l'accent sur la protection des droits et des intérêts des salariés.
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Toutefois, outre les clauses susmentionnées, les employeurs peuvent encore prévoir des clauses relatives à la période d'essai, à la formation, à la confidentialité, à la non-concurrence, aux assurances complémentaires et à d'autres éléments qu'ils jugent importants. Ils peuvent en tirer le meilleur parti pour protéger leurs intérêts, par exemple en exigeant que le salarié travaille un certain nombre d'années après que l'employeur a financé sa formation.
L'employeur peut préciser la clause du contrat de travail afin de se protéger.
Que pourrait-on inclure d’autre ? Voici quelques conseils :
1. Communication des règles et règlements
Un employeur peut préciser dans le contrat de travail que toutes les règles et tous les règlements ont été communiqués aux salariés, par exemple : « le salarié confirme avoir compris le contenu des règles et règlements de l'entreprise ». L'employeur peut ainsi prévenir les litiges relatifs à la validité de ces règles et règlements.
2. Adresse de notification
Un employeur peut prévoir dans le contrat de travail que toute notification écrite est réputée remise à la date de sa réception à l'adresse indiquée par le salarié dans le contrat. Il peut également préciser que le salarié doit l'informer de tout changement d'adresse. Ainsi, si le salarié refuse de coopérer en refusant une notification de l'employeur, celui-ci peut l'envoyer à l'adresse mentionnée ci-dessus, comme nous l'avons expliqué dans l'article « Puis-je licencier un salarié absent du travail ? ». L'employeur peut ainsi satisfaire à son obligation d'information prévue par le droit du travail.
3. Pièces jointes
Un employeur peut joindre les documents suivants au contrat de travail afin de s'assurer que le salarié comprend ses exigences. Le salarié prend ainsi conscience de ses obligations et des conséquences du non-respect de ces exigences :
(1) Les règles et règlements de l’entreprise ;
(2) Lettre d’engagement de l’employé (l’employé doit garantir l’authenticité de toutes les informations de parcours qu’il fournit) ;
(3) Fonctions, exigences du poste et critères d’évaluation (aussi détaillés, objectifs et raisonnables que possible afin de servir de preuve si un conflit du travail survient et que l’employeur souhaite résilier le contrat au motif que l’employé est jugé inapte au poste).
Source : Sophie Mao de CHinaLawHelp.com